Je réalise des recherches et études sur la justice et les droits humains. 

Recherches académiques

Cet article dévoile que dans les prisons du Niger, une partie des personnes détenues exerce des tâches de renseignement pour le compte de l’administration. Le recueil et le traitement des informations reposent sur une organisation de détenus, dirigée par l’un d’eux et contrôlée par le régisseur. Ces informateurs clefs jouissent de prérogatives et de privilèges en échange de leur participation au système de surveillance de la prison. Leur pouvoir est toutefois remis en cause par un dispositif parallèle de renseignement instauré par l’administration, qui, tout en brouillant la hiérarchie interne, contribue à absorber les contestations et à prévenir les risques d’action collective. Réelle technique de gouvernement, la mobilisation des détenus reflète un dispositif de contrôle stratégique orchestré par l’administration.

L’article « Fragmentation et contrôle de l’autorité à la prison civile de Niamey : entre « super-détenus » et hyper-présence de l’Etat » a été publié dans l’ouvrage collectif « L’Etat ivoirien à l’épreuve de la détention préventive », co-dirigé par Marie-Julie Bernard et Bénédicte Fischer. Cet article que j’ai rédigé invite à repenser le cadre d’analyse de l’exercice de l’autorité en prison, la prison pouvant être analysée comme une institution hybride, au sein de laquelle des « super-détenus » exercent des formes d’autorité. Pourtant, malgré ces formes d’autorité, l’Etat conserve une place absolument centrale dans les prisons : bien que peu visible au sein du quartier, il y est en réalité « hyper-présent ».

Recherches non académiques

Depuis 2013, je collabore avec de prestigieuses organisations, parmi lesquelles : PNUD, UNICEF, Conseil de l’Europe, Agence Française de Coopération Médias (CFI), Agir Ensemble pour les Droits Humains, Avocats sans frontières Belgique, Avocats sans frontières France, ECPAT, Ensemble Contre la Peine de Mort, Free the Slaves, Grandir Dignement, Handicap International, Human Dignity, Médecins du Monde, Penal Reform International, Prison Insider, Save the Children, Search for Common Ground, Secours Catholique Caritas France, ou Solthis.

Vous trouverez ci-dessous quelques recherches et évaluations publiques récentes que j’ai conduites ou auxquelles j’ai participé. De nombreuses évaluations réalisées sont des documents internes aux organisations (donc non publiés). Merci de me contacter si vous désirez des informations complémentaires.

Malgré l’absence d’exécutions depuis plus de trente ans, la peine capitale est encore synonyme de mort au Maroc. Elle est aussi synonyme d’une profonde détresse pour les personnes condamnées et pour leurs familles, disloquées, stigmatisées, qui doivent parfois quitter leur quartier pour éviter le rejet de leur entourage, en raison de la condamnation à mort de leur proche.
Cette évaluation indépendante, conduite avec François-Xavier de Perthuis de Laillevault (Evolved), analyse la pertinence, l’efficacité, l’efficience et la valeur ajoutée de l’ensemble des mécanismes de monitoring, avec un focus particulier sur quatre d’entre eux : le Comité européen pour la prévention de la torture et des peines ou traitements inhumains ou dégradants (CPT), le Comité européen des droits sociaux (CEDS), le Comité de Lanzarote et MONEYVAL. Sur la base d’une méthodologie mixte de collecte de données, le rapport présente une analyse de ces critères, ainsi qu’un ensemble de conclusions et de recommandations visant, en particulier, à renforcer leur efficacité et leur efficience.
Malgré un moratoire de facto depuis 17 ans, les tribunaux continuent à prononcer la peine de mort. Ce rapport commandité par ECPM, co-rédigé avec Karim El Mufti, présente les résultats de la mission d’enquête menée sur le terrain par l’AJEM (Association Justice et Miséricorde) auprès de 53 hommes et femmes condamné.es à mort dans plusieurs prisons du Liban, de juin à septembre 2018. Il relate les conditions très difficiles dans lesquelles il.elles sont incarcérés, en particulier la souffrance psychologique.
Les conditions dans lesquelles sont détenus les condamnés à mort en Malaisie restent largement méconnues. Il y a actuellement 1 280 hommes et femmes dans le couloir de la mort du pays, à la suite à de procès qui ne respectent pas toujours les principes fondamentaux du droit international. ECPM et ADPAN ont enquêté de juillet 2019 à février 2020 en Malaisie afin de recueillir plusieurs témoignages de condamnés à mort toujours en détention, de leurs familles, et des organisations religieuses travaillant dans les prisons
Plus de 510 condamné.es à mort sont détenu.es en RDC, alors que les associations estimaient qu’elles étaient moins de 300. Ce rapport ECPM – CPJ, rédigé avec Liévin Ngondji, constitue une ressource inédite sur la peine de mort dans le pays. Il permet d’offrir aux décideurs des éléments de réflexion, en particulier sur les conditions de détention, afin de renforcer le dialogue et de frayer un chemin vers l’abolition de la peine de mort.
Basé sur des recherches et des entretiens, ce rapport ECPM – KontraS – ADPAN est une référence unique sur le sujet. Actuellement, on estime qu’il y a entre 236 et 308 personnes dans les couloirs de la mort en Indonésie. Cette mission d’enquête a été menée dans 8 prisons en 2018 et 2019. Les entretiens avec les condamné.es, leurs familles, le personnel pénitentiaire et les avocats ont été menés par KontraS. Ce rapport a fait l’objet d’un lancement officiel le 10 octobre 2019 en Indonésie, en présence des autorités.
Ce rapport ECPM réalise un état des lieux des conditions carcérales des condamné.es à mort attendant l’exécution de leur sentence. Issu de recherches et d’une mission d’enquête réalisée au Cameroun, il a été rédigé avec Nestor Toko.

Ce rapport présente les résultats de l’évaluation externe de la réforme sectorielle de la Justice pour enfants au Kazakhstan.  Cette évaluation externe s’intéresse aux réformes lancées par le gouvernement du Kazakhstan depuis l’adoption du « Concept de développement du système de justice pour mineurs en République de Kazakhstan pour 2009-2011 ». L’analyse porte sur les réformes mises en oeuvre au cours de la période 2009-2017.

Ce rapport présente les résultats de l’évaluation externe des modèles « child-friendly » de justice pour enfants, développés dans trois régions du Kazakhstan de 2014 à 2018. Ce programme pilote comprenait trois composantes : 1) Fourniture de services de réadaptation pour les enfants en conflit avec la loi et les enfants victimes et témoins d’actes criminels ; 2) Conception et promotion d’un mécanisme multidisciplinaire et intersectoriel ; 3) Créer un environnement adapté aux enfants dans les bureaux des forces de sécurité et les tribunaux pour enfants.
Ce rapport présente les résultats de l’évaluation du programme de l’UNICEF relatif à la justice pour enfants en Croatie. Les activités de ce volet ont été réalisées de 2012 à 2016 – l’évaluation ayant eu lieu en 2017. L’objectif était que le caractère « child-friendly » du système judiciaire soit renforcé pour les enfants lors des procédures judiciaires.
Cette étude réalisée pour Avocats Sans Frontières Belgique vise à analyser les enjeux et les conséquences de la détention sur la population carcérale et sur la population tchadienne. L’étude a été menée à N’Djamena et à la prison d’Amsinéné au mois de septembre 2016.
Ce rapport présente les résultats de l’évaluation finale du projet visant à mettre fin à l’esclavage dans les zones minières de l’est de la RDC. Ce projet a été mené de 2013 à 2015 par Free the Slaves, en partenariat avec Search for Common Ground. Ses objectifs étaient les suivants : 1) accroitre la résistance à l’esclavage dans 15 localités minières vulnérables au Nord Kivu ; 2) développer la connaissance de l’esclavage et les moyens d’y résister au sein de la population générale à l’est de la RDC ; 3) Etablir une coalition anti-esclavagiste composée d’organisations de la société civile congolaise ; 4) développer la connaissance anti-esclavagiste et les actions au Nord Kivu en ciblant des acteurs gouvernementaux.

Evaluation finale du projet "Promotion de la cohésion sociale à travers les médias à Madagascar", Search for Common Ground, 2014.

Ce rapport présente les résultats de l’évaluation externe du projet « Promotion de la cohésion sociale par les médias » mis en œuvre par SFCG à Madagascar de 2012 à 2014. Ce projet avait pour objectifs de : 1) Développer et diffuser des émissions promouvant la méthodologie Common Ground pour réduire les tensions ; 2) Renforcer les capacités des journalistes radio pour produire des émissions professionnelles et augmenter l’accès aux informations crédibles ; 3) Sensibiliser sur les droits de l’homme et l’engagement civique pour renforcer le ‘fihavanana’.